Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX BLANCHE
scea vignobles dubourg, scea

Numéro de dépôt :
4053785
Date de dépôt :
11/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/12/2023
CHATEAU LA CROIX BLANCHE de vignobles dubourg

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX BLANCHE

Déposée le 11 décembre 2013 par vignobles dubourgTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU LA CROIX BLANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est vignobles dubourgTODO domicilié(e) 545 NICOT - 33760 - ESCOUSSANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scea vignobles dubourg domicilié(e) 545 NICOT - 33760 - ESCOUSSANS - France.

La marque CHATEAU LA CROIX BLANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CROIX BLANCHE est expirée depuis le 11 décembre 2023.

vignobles dubourg a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Laforet , CHATEAU HAUT GAUDIN , CHÂTEAU GAILLARTEAU , CHATEAU HAUT PASQUET , Anne Millau , CHATEAU MAURINS , Château MATHIOT , Comtesse Dubourg , CHATEAU NICOT


scea vignobles dubourg, scea - 545 NICOT - 33760 - ESCOUSSANS - France


scea vignobles dubourg - 545 NICOT - 33760 - ESCOUSSANS - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Vins d'appellation d'origine protégée.